Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 7 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 7 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(MT) Préparation du budget
Page 1 sur 1
(MT) Préparation du budget
MINISTÈRE DU TRÉZOR
Hôtel de Schazthof
Le Ministre d'Etat, Ministre du Trézor,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Monsieur le Premier Ministre,
Mon neveu,
J'ai l'honneur de vous faire parvenir les documents préparatoires à l'élaboration du budget pour l'année 2015. Le souci qui a présider à sa préparation, conformément à la feuille de route que vous m'avez fait parvenir, a été la réduction des dépenses de l'Etat.
Je vous prie d'agréer Monsieur le Premier Ministre, l'assurance de ma haute considération.Noble Franz Friedrich von Schwartzwolf, Comte de Ztrazhbury, C.P.
Ministre d'État, Ministre du Trézor
Ztrazhbury
MINISTÈRE DU TRÉZOR
Hôtel de SchazthofBUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ÉTAT POUR L'ANNÉE 2015
I - Évaluation des recettes perçues par l’État en 2014 en livres zterling (£Z)
A) Recettes fiscales nettes
Impôt sur le revenu : 74 360
Impôt sur les entreprises : 38 852
TOTAL RECETTES FISCALES NETTES : 113 212
B) Recettes non fiscales
Dividende et recettes assimilées : 5 074
Produits du domaine de l'État : 1 955
Amendes, sanctions pénalités et frais de poursuites 1 380
TOTAL RECETTES NON FISCALES : 8 409
TOTAL RECETTES DE L'ETAT : 121 621
II - Prélèvements sur les recettes de l’État
Au profit des provinces : - 54 193
III - Missions du budget général
à poursuivre
Feu Comte de Ztrazhbury- Messages : 12
Date d'inscription : 09/04/2012
Sujets similaires
» Préparation du Conclave
» Préparation des 24e élections générales
» Préparation de la Conférence des Nations zorthodoxes
» (Arrêté MT-XXI-6) Arrêté fixant le budget du plan d'aménagement du delta du Wasserland.
» Préparation des 24e élections générales
» Préparation de la Conférence des Nations zorthodoxes
» (Arrêté MT-XXI-6) Arrêté fixant le budget du plan d'aménagement du delta du Wasserland.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein