Activité parlementaire
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Activité parlementaire
Salut, salut,
je vais poster rapidement les propositions d'amendements libéraux pour le projet de loi sur la réforme territoriale, désolé du retard que cela prend !
Sinon je viens de me rappeler que le traité sur la Grande Alliance a finalement été signé ! Peut être serait il bon de le soumettre au vote du Parlement pour le rendre exécutoire (et peut être créer une ou plusieurs sous-parties sur le forum zollernois pour matérialiser l'alliance) non ?
je vais poster rapidement les propositions d'amendements libéraux pour le projet de loi sur la réforme territoriale, désolé du retard que cela prend !
Sinon je viens de me rappeler que le traité sur la Grande Alliance a finalement été signé ! Peut être serait il bon de le soumettre au vote du Parlement pour le rendre exécutoire (et peut être créer une ou plusieurs sous-parties sur le forum zollernois pour matérialiser l'alliance) non ?
Julius Muller- Messages : 699
Date d'inscription : 13/05/2012
Re: Activité parlementaire
La ratification du traité de Grande-Alliance par la chambre sera pour la prochaine législature car je dois dissoudre la chambre. Cependant tu peux déposer les amendements et nous débattrons la loi en plaçant le débat avant la dissolution.
Feu le Duc de Silverstein- Messages : 196
Date d'inscription : 22/09/2012
Re: Activité parlementaire
Okay c'est noté !
Je publie ça instamment !
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Julius Muller- Messages : 699
Date d'inscription : 13/05/2012

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