(Décret PM-XXVIII-6) Décret du 27 décembre 2016 portant réorganisation de la Marine de Son Altesse Royale

Premier Ministre de Son Altesse Royale

Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,


Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Vu la Loi sur les Armées,

Considérant la nécessité d'optimiser l'efficacité opérationnelle de la Marine de Son Altesse Royale et de l'adapter aux enjeux internationaux et aux évolutions stratégiques de l'emploi des forces armées,

Sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures,

DÉCRÈTE

TITRE I : DES PRINCIPES GÉNÉRAUX

Article premier : La Marine de Son Altesse Royale est réorganisée en cinq échelons de commandement opérationnel : Amirauté, flotte, escadre, division navale, navire

Article deuxième : Chaque niveau de commandement associé à un grade comme suit :
- 1° La Marine de Son Altesse Royales est commandée par l'Amiral de la Flotte
- 2° Les flottes de la Marine de Son Altesse Royale sont commandées chacune par un officier général du grade de Vice-Amiral
- 3° Les escadres, de trois à dix navires, sont commandées chacune par un officier général du grade d'amiral ou officier supérieur du grade de commodore
- 4° Les divisions navales, de trois à cinq navires, sont commandées chacune par un officier supérieur du grade de commodore.
- 5° Les navires de Son Altesse Royale sont commandés par un officier de la Marine de Son Altesse Royale du grade de capitaine à enseigne de vaisseau suivant le tonnage du navire.

TITRE II : DE L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FLOTTE

Article troisième : La Marine de Son Altesse Royale est subdivisée en deux flottes : la Ière Flotte, basée à Zorkney Habour et la IIIe Flotte basée à Massinissia. La IIe Flotte est supprimée conformément aux engagements internationaux du Zollernberg.

Article quatrième : Les flottes de la Marine de Son Altesse Royale sont chacune composée de quatre escadres de combat, d'une escadre sous-marine, d'une escadre aérienne, d'une escadre de soutien et d'un régiment d'infanterie de marine

Article cinquième : Les escadres de combat sont composées de deux divisions navales. Une division cuirassée (DC) et une division de destroyers (DD). L'escadre de soutien de la Ière flotte est augmentée d'une division de transport (DT).

Article sixième : Les escadres aériennes sont composées comme suit : une division de reconnaissance et de surveillance (DRS) et de deux division de bombardements (DB) et d'une division aérienne de soutien (DAS)

TITRE III : DE LA RÉPARTITION DES EFFECTIFS

Article sixième : La répartition des navires de la Marine de Son Altesse Royale est fixée comme suit :
- 1° Les escadres de combats sont composés de 4 à 5 cuirassés au sein de la division cuirassées, de 3 à 4 destroyers et de 1 à 2 frégates au sein de la division de destroyers.
- 2° Les escadres sous-marines sont composés comme suit : 5 à 6 sous-marins
- 3° Les escadres aériennes sont composés de 3 zollplins au sein de la division de reconnaissance et de surveillance, 6 zollplins répartis dans deux divisions de bombardement, de 2 zollplins de transports et d'un zollplin médicalisé au sein de la division aérienne de soutien.
- 4° Les escadres de soutien sont composées comme suit : 2 remorqueurs, 1 navires ravitailleurs, 4 chalutiers armés pour le dragage de mines.
- 5° L'escadre de soutien de la Ière Flotte est augmentée de trois navires de transports de troupes réunis au sein de la division de transports et d'un navire-hôpital.

Article septième : Le Ministre en charge de la défense peut par voie d'arrêté et de manière temporaire constituer des forces opérationnels, subdivisés en groupes opérationnels et en unités opérationnelles assimilées
respectivement pour emploi à des flottes, escadres et divisions navales. Le chef d'état major des armées de la Couronne peut par voie d'ordre de mission anticiper leur création.

TITRE IV : DE LA FLOTTE DE ZOLLPLIN

Article huitième : La Flotte de zollplins est dissoute. Ses personnels et unités élémentaires sont réparties en deux escadres aériennes, à raison d'une escadre par flotte, subdivisées en division navale comme décrit à l'article 6 alinéa 3. L'organisation régimentaire est abandonnée.

Article neuvième : Les personnels affectés aux escadres aériennes de la flotte adoptent la hiérarchie générale et l'uniforme de la marine de Son Altesse Royale.
- 1° S'ils sont gradés dans l'Armée zollernoise, ils sont reclassés dans le grade correspondant au sein de la Marine.
- 2° Le présent article ne concerne pas les personnels médicaux détachés au sein de la marine de Son Altesse Royale qui conserve, conformément au décret de création du corps médical, la hiérarchie générale et l'uniforme de l'Armée zollernoise.

TITRE V : DE L'INFANTERIE DE MARINE

Article dixième : L'infanterie de Marine est réorganisée en 3 régiments d'infanterie de marine, à raison d'un régiment par flotte et d'un régiment mis à disposition de la compagnie des Zindes.

Article onzième : Les échelons de commandement sont définis comme suit :
- 1° Le commandement général de l'infanterie de marine est confié à un officier général du grade de Major-général.
- 2° Les régiments sont commandés par des officiers supérieurs du grade de colonel.
- 3° Les bataillons sont commandés par des officiers supérieurs du grade de lieutenant-colonel ou de major.
- 4° Les compagnies sont commandées par des officiers subalterne du grade de capitaine.
- 5° Les sections sont commandées par des officiers subalterne du grade de lieutenant.

Article onzième : Les régiments d'infanterie de marine affectés au sein des flottes sont composés comme suit :
- 1° Un bataillon de commandement et de soutien à deux compagnies : une compagnie de commandement et de soutien et une compagnie d'instruction
- 2° Un bataillon de sécurité et de défense des installations portuaires (BSDIP) à trois compagnies : une compagnie de commandement et de soutien et deux compagnies de combats
- 3° Quatre bataillons de sécurité et de défense des unités navales (BSDUN) à trois compagnies : une compagnie de commandement et de soutien et deux compagnies de combats, à raison d'un bataillon par escadre de combat et d'une compagnie par division navale.

Article douzième : Le régiment d'infanterie de marine mis à disposition de la compagnie des Zindes est composé comme suit :
- 1° Un bataillon de commandement et de soutien à deux compagnies : une compagnie de commandement et de soutien et une compagnie d'instruction
- 2° Deux bataillons de combat à trois compagnies : une compagnie de commandement et de soutien et deux compagnies de combat

Article treizième : Les compagnies d'infanteries de marine sont composés chacune de 175 hommes répartis au sein d'une section de commandement et de quatre sections de combat.

Article treizième : La hiérarchie générales des grades suit celle de l'Armée zollernoise.

TITRE VI : DE LA MISE EN APPLICATION

Article quatorzième : Le ministre en charge de la Défense a autorité pour nommer, dissoudre, répartir, réaffecter les unités selon le présent décret.

Article quinzième : Le Ministre d’Etat, Ministre des Affaires Extérieures est chargé de l’application du présent décret.

Fait à Wilhelstaufen, le 27 décembre 2016

Smith-Lezingham

Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham
Premier Ministre de Son Altesse Royale


Lemberg

L'Honorable Alexander Lemberg,
Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Extérieures