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(Décret-en-Conseil) Décret du 12 juin 2017 portant nomination au gouvernement
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(Décret-en-Conseil) Décret du 12 juin 2017 portant nomination au gouvernement
OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Sur proposition du Premier Ministre,Avons décrété et décrétons,
Article premier : L'Honorable Colonel-Général vicomte Johann von Schwartzwolf de Ztrazhbury est nommé auprès du Ministre des Affaires Extérieures, Ministre délégué aux affaires de la Nation zollernoise.
Article cinq : Le Garde des Sceaux de Zollernberg et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 12 juin de l'an deux mil dix-sept.Car tel est Notre bon plaisirVictor-August, M.D.Par le Grand-duc,
Johann-Peter van Adelzcott
Premier Ministre de S.A.R.
Adelzcott
Monsieur le Prince,
Chancelier de Zollernberg
Zab.
Le Grand-duc étant en son Conseil
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