(Décret-en-Conseil) Décret du 12 juin 2017 portant nomination au gouvernement

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(Décret-en-Conseil) Décret du 12 juin 2017 portant nomination au gouvernement

Message par Zollernberg le Lun 12 Juin 2017 - 22:23




OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,

Sur proposition du Premier Ministre,




Avons décrété et décrétons,


Article premier : L'Honorable Colonel-Général vicomte Johann von Schwartzwolf de Ztrazhbury est nommé auprès du Ministre des Affaires Extérieures, Ministre délégué aux affaires de la Nation zollernoise.

Article cinq : Le Garde des Sceaux de Zollernberg  et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 12 juin de l'an deux mil dix-sept.




Car tel est Notre bon plaisir


Victor-August, M.D.


Par le Grand-duc,



Johann-Peter van Adelzcott
Premier Ministre de S.A.R.

Adelzcott


Monsieur le Prince,
Chancelier de Zollernberg

Zab.

Le Grand-duc étant en son Conseil




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