(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination du Chancelier de Zollernberg

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination du Chancelier de Zollernberg

Message par Zollernberg le Mer 7 Mar 2018 - 22:10



Arrêté Grand-ducal



OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  





A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi organique du 8 septembre 2015 relative à l'organisation de la Cour Suprême,


Constatant la vacance de la charge,


ARRETE


Article Premier : Son Altesse Impériale Le Très Noble Philippe de Vignes, Duc de Wilhelstein, Prince de Maurésie est nommé Chancelier de Zollernberg.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 7 mars de l'an deux mil dix-huit.






Car tel est Notre bon plaisir



Charlotte-Marie



Par le Grand-duc,



Le Très Honorable Johann-Peter van Adelzcott, C.P.
Premier Ministre de S.A.R.

Adelzcott





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