(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination à la Cour Suprême

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination à la Cour Suprême

Message par Zollernberg le Mer 7 Mar 2018 - 22:14



Arrêté Grand-ducal



OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  





A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi organique du 8 septembre 2015 relative à l'organisation de la Cour Suprême,


De notre grâce spéciale, sur proposition de Notre Premier Ministre, et du Président du Parlement,


ARRETE


Article Premier : Sont nommés juges à la Cour Suprême à compter du 7 mars 2018, avec effet rétroactif au 19 novembre 2017 pour un mandat de six mois :
- Avec mandat renouvelable, L'Honorable Alexander Lemberg, Chambellan de la Cour, pour le siège de la Couronne
- Avec mandat renouvelable, L'Honorable Erwin Schlesien, pour le siège du gouvernement.
- Avec mandat renouvelable, L'Honorable Zerge Schweitzer, pour le siège du parlement

Article Deuxième : Le Chancelier est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 7 mars de l'an deux mil dix-huit.






Car tel est Notre bon plaisir



Charlotte-Marie



Par le Grand-duc,



Le Très Honorable Johann-Peter van Adelzcott, C.P.,
g.o.c.
Premier Ministre de S.A.R.

Adelzcott


L'Honorable Wilhelm Niedriger
Président du Parlement

Niedriger


Le Très Noble Philippe de Vignes, Duc de Wilhelstein,
c.c.
Chancelier de Zollernberg

Vignes





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