Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 6 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 6 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination à la Cour Suprême
Page 1 sur 1
(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination à la Cour Suprême
OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi organique du 8 septembre 2015 relative à l'organisation de la Cour Suprême,
De notre grâce spéciale, sur proposition de Notre Premier Ministre, et du Président du Parlement,ARRETE
Article Premier : Sont nommés juges à la Cour Suprême à compter du 7 mars 2018, avec effet rétroactif au 19 novembre 2017 pour un mandat de six mois :
- Avec mandat renouvelable, L'Honorable Alexander Lemberg, Chambellan de la Cour, pour le siège de la Couronne
- Avec mandat renouvelable, L'Honorable Erwin Schlesien, pour le siège du gouvernement.
- Avec mandat renouvelable, L'Honorable Zerge Schweitzer, pour le siège du parlement
Article Deuxième : Le Chancelier est chargé de l'exécution du présent arrêté.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 7 mars de l'an deux mil dix-huit.Car tel est Notre bon plaisirCharlotte-MariePar le Grand-duc,
Le Très Honorable Johann-Peter van Adelzcott, C.P.,
g.o.c.
Premier Ministre de S.A.R.
Adelzcott
L'Honorable Wilhelm Niedriger
Président du Parlement
Niedriger
Le Très Noble Philippe de Vignes, Duc de Wilhelstein,
c.c.
Chancelier de Zollernberg
Vignes
Zollernae Est Imperare Orbi Universo
Sujets similaires
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 7 mars 2018 portant nomination du Chancelier de Zollernberg
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 11 novembre 2016 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 29 août 2017 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 8 août 2016 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 14 novembre 2015 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 11 novembre 2016 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 29 août 2017 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté grand-ducal) Arrêté du 8 août 2016 portant nomination à la Cour Suprême
» (Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 14 novembre 2015 portant nomination à la Cour Suprême
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein