Traité instaurant la Grande-Alliance

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Traité instaurant la Grande-Alliance

Message par Zollernberg le Lun 8 Fév 2016 - 3:07




OUS, Victor-August Ier, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu le voeu de Notre Parlement



Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement, portant ratification du Traité instaurant la Grande Alliance.



Nous,

Archibald-Tancrède d'Odenaarde, Duc de Barotant, Régent du Saint-Empire Avarois, Philippe III, Empereur d'Edoran, Alexandros VIII, Tsar d'Eridan, Victor-August 1er, Grand-duc de Zollernberg,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :



Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance


Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et  militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature du traité.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Il est créé un Grand État-Major des puissances alliées se réunissant régulièrement au siège de la Grande-Alliance, sur les bases consacrées à cette dernière par les parties contractantes, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. Le Grand État-Major est composé des états-majors suprêmes des parties contractantes. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Article Dix

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Onze

Le Comité militaire de la Grande-Alliance réunis en permanence un officier général délégué de chaque partie contractante. L'un d'eux est nommé pour trois mois Commandant général des forces alliées de la Grande Alliance par les parties contractantes et préside le Comité militaire. Le rôle du Comité est de recommander au Conseil de la Grande Alliance les mesures de défense commune et l'établissement de directives sur les questions militaires.


Article Douze

Le Comité diplomatique de la Grande Alliance se réunit tous les deux mois en séance ordinaire. Il est composé des ministres des affaires étrangères des Etats-membres. Le comité est chargé de coordonner, sur les points qu'ils jugeront utile et nécessaires, la politique extérieure des états-membres ainsi que la coordination d'une diplomatie alliée au sein de l'Organisation des Nations de l'Archipel.

Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanents des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Quatorze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Quinze

Les parties contractantes se rencontreront dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre. Elles se réuniront en sommet plénier au moins tous les trois mois.

Article Seize

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes

Article Dix-sept

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Dix-huit

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.



Signé par les plénipotentiaires susmentionnés, le 4 avril 2015* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.


* selon le calendrier standard micromondial


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt-quatre octobre de l'an deux mil treize.





Car tel est Notre bon plaisir


Victor-August


Par le Grand-duc,





Le Très Honorable Baron de Lezingham
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Smith-Lezingham



Le Très Noble Duc de Silverstein
Président du Parlement, Garde des Sceaux de Zollernberg

Watersee-Silverstein



Le Très Noble Duc des Zorcades
Ministre des Affaires Extérieures

Babenberg-Ambyctète



Le Grand-duc étant en son Conseil




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