Charte de la Grande Alliance (version en cours)

Charte de la Grande Alliance

Nous,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis au Palais des Terems, sis à Murasibirsk, en Sainte-Russlavie.  


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons ensemble des dispositions suivantes :

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Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et militaire entre ses membres.

La présente Charte annule et remplace la précédente Charte de la Grande Alliance signée le 16 juin 2018 à Lédao, dites ci-après « Charte de Lédao ». Cependant, les dispositions et résolutions pris depuis le sommet de Lédao reste en vigueur jusqu’à l’adoption de nouvelles dispositions ou résolutions.

Les Etats-membres adhérents à la Charte de Lédao deviennent de droit Etat-membres de la Grande Alliance dès la signature de la présente Charte. Les signataires de la présente Charte doivent respecter les dispositions de Lédao vis-à-vis des adhérents à la Charte de Lédao qui n’ont pas encore signé la présente.

Article Deux

Les parties contractantes reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer les territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à se défendre l'un et l'autre en cas d'agression injustifiée contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire, équivalent à un minimum de 10% des effectifs de leurs armées, très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature de la présente Charte.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et de leurs forces humanitaires, par des échanges entre leurs unités militaires respectives et par l’échange d’élèves-officiers entres leurs écoles militaires.

Article Neuf

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Dix

La Grande Alliance est dirigé par le Haut-Comité de la Grande Alliance. Celui-ci regroupe les chefs d'Etat, les chefs de gouvernement et les ministres en charge des affaires étrangères de chaque partie contractante. Ce Haut-Comité se réunit comme suit :
- Lors du Sommet Annuel de la Grande Alliance (SAGA), qui doit avoir lieu en janvier ou février de chaque année.
- Lors du Sommet d’été de la Grande Alliance (SEGA), qui doit avoir lieu entre juin et septembre de chaque année.
- Lors des Sommets Extraordinaires de la Grande Alliance, qui peuvent être organisé de manière exceptionnel sur un ou quelques thèmes précis et nécessitant des décisions urgentes du Haut-Comité

Lors de ces Sommets, les parties contractantes peuvent être représenté par un, deux ou leurs trois représentants au Haut-Comité, chaque partie contractante ne dispose que d'une voix.

Lors de ces Sommets, le Haut-Comité définit la politique de la Grande Alliance, ses missions, ses prises de positions communes et ses projets.

Article Onze

Il est crée le Conseil Permanent de la Grande Alliance. Il regroupe un représentant de chaque Etat-membre et de chaque Etat-observateur de la Grande Alliance, désigné discrétionnairement par leur Etat.

Le Conseil Permanent de la Grande Alliance dirige les affaires courante de la Grande Alliance et prends des décisions au nom du Haut-Comité et selon la politique défini par celui-ci.

Il se réunit en séance perpétuelle au siège de la Grande Alliance, sis à Zozolulu, Zollernberg.

Le Conseil Permanent est présidé par le Secrétaire général de la Grande Alliance.

Article Douze

Le Secrétaire général de la Grande Alliance dirige les débats du Conseil Permanent et veille à l’application des décisions prises par le Conseil Permanent et le Haut-Comité.
Il assiste aux Sommets et peut en être le modérateur, sans droit de vote.
Il est le principal porte-parole de la Grande Alliance. Il peut la représenter auprès d’une autre organisation ou auprès d’un Etat. Il a le pouvoir de négociation au nom du Haut-Comité et dans le respect de la politique et des positions de ce derniers et dans le respect des principes de l’Alliance
Il est assisté d’un Secrétaire général adjoint a qui il délègue ses attribution et qui peut le remplacer en cas d’incapacité.

Le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint sont élus en ticket, c’est-à-dire en liste binominale solidaire, par le Haut-Comité à la majorité simple pour un mandat de 6 mois lors d’un Sommet. Son mandat est prolongé tacitement jusqu’à l’élection d’un nouveau ticket.

Le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint doivent être issus de deux Etats-membres différents. Chaque Etat-membre ne peut présenter qu’un seul ressortissant par ticket candidat.
Si un seul ticket se présente, le vote doit tout de même avoir lieu et la majorité simple obtenue. Si la majorité simple n’est pas obtenu, de nouveaux candidats doivent se présenter et une nouvelle élection doit avoir lieu.

Le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint ne peuvent représenter leurs Etats d’origine au sein du Conseil Permanent.

Article Treize

Le Secrétaire général, après consensus au sein du Conseil Permanent, désigne parmi les membres de ce Conseil, des Secrétaires. Ils sont chargé de faire appliquer la politique de l’Alliance dans leur domaine. Ils sont également force de proposition dans leur domaine auprès du Secrétaire général, du Conseil Permanent et du Haut-Comité.
Les Secrétaires reprennent les fonctions des instances de la Grande Alliance suivante qui sont dissoutes par la présente Charte :
- Secrétaire aux Polices et au Renseignement, en remplacement du Centre de Coopération des Polices, chargé de mettre en application les termes de l’Article Neuf de la présente Charte.
- Secrétaire à l’Economie, en remplacement du Comité Economique de la Grande Alliance, chargé de mettre en application une politique économique commune au sein de l’Alliance
- Secrétaire à la Culture, en remplacement de l’Institut de la Grande Alliance, chargé de la conservation des archives et de la mise en place d’un coopération culturel et universitaire au sein de l’Alliance.
- Secrétaire à l’Espace, en remplacement du Centre de Coopération Spatial, chargé de favoriser la coopération spatiale entre les Etats-membres
- Secrétaire au Micrarctique, notamment en remplacement de l’Ambassadeur de la Grande Alliance auprès du Peuple Aïnout, chargé du dialogue avec le peuple Aïnout, de favoriser la coopération scientifique sur le continent micrarctique et de coordonner la protection et sanctuarisation du Witland.

D’autres Secrétariats thématiques pourront être créer par vote du Haut-Comité.

Article Quatorze

Il est créé un Etat-major de la Grande Alliance se réunissant à la demande du Haut-Comité ou d'une partie contractante, à son siège, sur les Bases Militaires de la Grande Alliance, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. L'Etat-major de la Grande Alliance est composé d'un ou deux représentants des Etat-major suprême de chaque partie contractante désigné discrétionnairement par chacune d'elle. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Le Haut-Comité peut élire un Chef de l'Etat-major de la Grande-Alliance au sein de ce dernier afin d'en coordonner l'action.

Son siège est établi à Baradhnaith, Edoran.

Titre IV– Du continent Micrarctique

Article Quinze

La totalité du continent Micrarctique est placé sous la protection de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance et le Secrétariat au Micrarctique sont chargé de coordonner les opérations de surveillance et de sécurisation mené par les Etats-membres occupant ce continent.

Article Seize

Le Saint-Empire d’Edoran, le Grand-Duché de Zollernberg, la Monarchie de Francovie, la Ligue Eburnéenne Décanale, l’Empire de Sainte-Russlavie et la République de Biéloslavie sont reconnus comme Etats occupant le Micrarctique. Leurs possessions sur ce territoire sont inviolables et l’ensemble des Etats-membres reconnaissent la souveraineté des Etats occupant le Micrarctique sur leur territoire micrarctique.

Les Etats-membres de la Grande-Alliance reconnaissent le Territoire du Witland comme territoire neutre et réserve biologique et autochtone. Son sous-sol ne peut être exploité. Il est sous la protection de la Grande Alliance et ne peut être attribué à aucun Etat. Chaque Etat occupant le Micrarctique se doit de participer à sa défense et à la protection sous la coordination de l’Etat-major de la Grande Alliance et du Secrétaire au Micrarctique.

Titre V– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Dix-Sept

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entre-elles.

Article Dix-Huit

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité par le Haut-Comité

Article Dix-Neuf

Le statut d'observateur est accordé à tout pays le désirant par un vote à la majorité simple du Conseil Permanent.

Les Etats-observateurs peuvent envoyer un représentant au Conseil Permanent. Celui-ci peut participer aux débats mais n’ont pas de droit de vote.

Le Haut-Comité peut accorder le statut d’observateur à une autre organisation internationale après un vote à la majorité simple.

Article Vingt

L'adhésion d'un nouvel Etat à la Grande Alliance est soumise à 3 conditions :
1) La signature et la ratification de la présente Charte
2) Une période préalable d'au moins 3 mois avec le statut d'observateur
3) Un vote à l'unanimité du Haut-Comité lors d'un sommet. L'absence au sommet ou l'abstention valent acceptation.
Ces trois conditions sont obligatoires et peuvent être obtenu quelque soit l’ordre.

Article Vingt-et-Un

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par la présente Charte ou par les résolutions de la Grande Alliance, elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle-ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Le départ volontaire de la Grande Alliance est possible et sera effectif sur simple déclaration.

Signée par les chefs d’Etat et/ou représentants plénipotentiaires des parties contractantes le 04/12/2020 à Murasibirsk, Russlavie.