Chambre des pairs - questionnements

En relisant la constitution et on acte additionnel, je me rends compte qu'en réalité aucun texte fondateur ne créé la chambre des pairs du Grand Duché. Au mieux l'acte additionnel donne t'il un rôle aux pairs mais c'est tout. Quelle est votre interprétation personnelle de l'utilité de la chambre des pairs et, par extension, des pairs de la couronne ?

Il me semble que notre constitution est une constitution réécrite. Initialement la chambre des pairs avait un rôle de juge constitutionnel. De même, il me semble avoir compris que la dernière réforme constitutionnelle dont je n'ai pas retrouvé de trace a donné aux pairs le rôle de Cour Suprême. Elle n'a jamais été appliqué. N'ayant pas pu retrouver le texte, tout cela n'est qu'un vague souvenir. En cherchant pour écrire ce poste, je me rend d'ailleurs compte qu'elle a été adopté illégalement - durant une période de régence ce qui n'est pas possible - J'ai cependant repris deux éléments de cette réforme, le Chancelier qui est président de la Chambre des Pairs et le Garde des Sceaux qui est chef de la justice (on peut dire qu'il s'agit de l'usage et non d'un texte constitutionnel).

Son rôle est essentiellement honorifique. Elle peut être amené à suppléer le Parlement en cas d'indisponibilité de ce dernier. Enfin, il me semble qu'elle a un rôle consultatif : une question peut lui être posée par le Premier Ministre. Son rôle est décrit dans la Loi sur l'Administration que je ne retrouve pas sur la mailing list zol-parlement.

Peut-être pourra-t-il être question d'un nouveau rôle à donner à la chambre des pairs.

La disparition du site zollernberg.com a complètement soufflé tout la législation zollernoise effectivement... Et l'essentiel du corpus juridique était sur le wikiz qui n'est pas répertorié sur wayback machine...

Sur le fait que la constitution zollernoise est réécrite, je valide effectivement, une recherche rapide sur google m'a permis de mettre la main sur ce qui semble être une ancienne constitution zollernoise qui n'est malheureusement pas datée : http://kolzwa.free.fr/kookle/dossiers/zol_kons.htm (il s'agit visiblement d'un site d'un joueur krasslandais référencé sur l'ancien moteur de recherche krasslandais Kookle ).

Pour le reste, j'ai pu trouver trace d'un projet de loi, le PL-XIV-02 voté en 2009 qui autorisait le grand duc à prendre un édit sur la chambre des pairs. Toutefois, je ne trouve aucune trace de l'édit, ni du texte du projet de loi. Il y a donc bien un édit qui a été pris par le souverain sur la question mais dont nous n'avons pas de trace.

Pour ceux que ça intéresse j'ai fait quelques trouvailles intéressantes (mais pas forcément en rapport) :

Le blog de la chaire de science politique de l'université de Wilhelstaufen : http://zolsciencepo.blogspot.fr/
Le site du gouvernement général des Zindes (que j'avais déjà linké a quelques part dans cette partie du forum, je le remets à toutes fins utiles) : http://zindes.free.fr/
Le blog du parlement zollernois qui évoque certaines lois votées (pareil, déjà vu mais je le remets) : http://zolparlement.blogspot.fr/

Tout cela pose une question plus large : l'essentiel du corpus juridique zollernois s'appuie sur des lois votées il y a plusieurs années et tout avait été compilé sur un site qui n'existe plus et dont il est impossible de retrouver la trace ou des restes. Peut être serait il temps de faire voter une loi de simplification législative pour pour les déclarer caduque et les remplacer par des textes nouveaux. Par ailleurs, il serait bon de veiller à la sécurisation des sources que nous avons (soit en exportant tout ici ou alors en mettant tout à l'abri sur le site ou sur une dropbox collaborative par exemple).

Pour info, j'ai retrouvé les pages Facebook de trois joueurs zollernois de l'ancienne époque :

Spoiler:

Peut être Olivier ou Léandre pourrait ils les contacter pour voir avec eux si ils voudraient bien nous transmettre des sources et autres docs ? J'ai essayé d'en parler a Aurélien l'année dernière mais il ne m'a pas répondu :/

Julius,

Peux tu supprimer les noms de ce forum stp.
Pour des raisons de vie privée.

Merci

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