(Décret-en-Conseil) Décret du 2 mars 2017 portant dissolution du Parlement

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(Décret-en-Conseil) Décret du 2 mars 2017 portant dissolution du Parlement

Message  Zollernberg le Mar 7 Mar 2017 - 19:34




OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,



Avons décrété et décrétons,



Article premier -  Le Parlement de Zollernberg est dissout.


Article deux - Des élections générales sont convoquées pour les 17 et 18 mars de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit


Article trois - Le Chancelier de Zollernberg et Notre Premier Ministre sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le deux mai de l'an deux mil dix-sept.





Car tel est Notre bon plaisir


Charlotte-Marie


Par le Grande-Duchesse,





Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
g.o.c.
Premier Ministre

Smith-Lezingham



S.A. le Prince Zabrücksi
c.s.t., g.o.c., c.o.e.z.,
Chancelier de Zollernberg

Zab.

Le Grand-duc étant en son Conseil




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