(Décret-en-Conseil) Décret du 16 novembre portant annexion du territoire de la commune de Flossenberg au Grand-Duché de Zollernberg

OUS, GONTHIER, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  

A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution, et son Acte additionnel,


Sur proposition du Premier Ministre,

Avons décrété et décrétons,

Article premier : L'annexion du territoire de la commune de Flossenberg au Grand-Duché de Zollernberg et son rattachement à la province de Kolstein.

Article second : Le Chancelier de Zollernberg, le Premier Ministre et le Duc de Kolstein sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 16 novembre de l'an deux mil vingt-trois.

Car tel est Notre bon plaisir

Gonthier, M.D.

Par la Grand-Duc,

Le Très Noble Donald Smith, Duc de Kolstein, C.P.
Premier de Son Altesse Royale

SMITH-KOLSTEIN


Le Très Noble Auguzt Molenkopv von Zabrücksi, Prince Zabrücksi,
Chancelier de Zollernberg

ZAB.



Le Grand-duc étant en son Conseil