(Décret PM-XXX-1) Décret du 2" novembre 2017 portant dénonciation du traité de coopération entre le Grad-Duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky

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(Décret PM-XXX-1) Décret du 2" novembre 2017 portant dénonciation du traité de coopération entre le Grad-Duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky

Message par Radülf Friedlander le Jeu 23 Nov 2017 - 23:26

Johann-P. van Adelzcott :

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Au nom de Son Altesse Royale Charlotte-Marie III, par la Grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes,


Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,


Vu la Constitution et son Acte additionnel,

Sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures,



DÉCRÈTE

Article premier : Le Gouvernement zollernois dénonce le Traité de coopération entre le Grand-duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky.

Article deuxième : Le Ministre d’Etat, Ministre des Affaires Extérieures est chargé de l’application du présent décret.



Fait à Wilhelstaufen, le 23 novembre 2017


Smith-Lezingham

Le Très Honorable van Adelzcott
Premier Ministre de Son Altesse Royale


Friedlander

L'Honorable Friedlander,
Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Extérieures

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